Lettre de voiture
La lettre de voiture est un document qui accompagne les marchandises dans le domaine de la logistique, et qui est délivré dans le cadre du trafic de fret au sujet de la cargaison transportée. Il représente un document de transport selon le contrat de transport et est régi par les §407 et suivants du HGB (code de commerce allemand). Depuis 1998, cependant, les bons de livraison, les listes de colisage ou le bordereau peuvent également être utilisés comme documents d’accompagnement dans le transport de marchandises au lieu de la lettre de voiture.
Une lettre de voiture régulière est faite en trois versions. Une lettre de voiture reste chez l’expéditeur de l’envoi. Un deuxième exemplaire reste chez le transporteur (la personne qui traite l’ordre de transport) à des fins de documentation. La troisième lettre de voiture accompagne les marchandises. Les trois lettres de voiture sont signées par l’expéditeur au début. Le transporteur peut à tout moment identifier la possession formelle des marchandises avec la lettre de voiture et les autres exemplaires de la lettre de voiture identifient le propriétaire et le destinataire.
- Le lieu et la date de délivranceLe nom et l’adresse de l’expéditeur et du transporteur
- La date et le lieu de la prise en charge des marchandises
- Nom et adresse du destinataire
- Nature des marchandises et des emballages
- Nombre, marques et numéros des colis
- Poids ou quantité des marchandises
- Note sur le paiement du fret
- Note sur le paiement à la livraison, le cas échéant
- Instructions pour les douanes
Fonctions de la lettre de voiture
Dans le transport de marchandises, la lettre de voiture remplit différentes fonctions.
La lettre de voiture remplit une fonction de support d’information, de sorte que l’expéditeur peut informer le transporteur, mais aussi, le cas échéant, les transitaires, les entrepositaires ainsi que le destinataire sur la nature et la quantité du fret.
En outre, la lettre de voiture doit indiquer que le transporteur a contrôlé le parfait état des marchandises lors de leur remise par l’expéditeur. Il est également documenté que le transporteur a vérifié et confirmé les informations figurant sur la lettre de voiture concernant le nombre de colis et leurs marques/numéros. Le document remplit donc également une fonction de preuve.
La lettre de voiture remplit également une fonction de réception (§ 368 du Code civil allemand (BGB)) pour la procédure de prise en charge correcte et pour l’information correcte sur le fret (état extérieur, quantité et marque).