Cabotage
Le cabotage désigne les services de transport à l’intérieur d’un pays, qui sont fournis par un transporteur étranger. Le cabotage est également souvent utilisé pour désigner l’autorisation de la société étrangère à fournir les services. Le terme a son origine dans le transport maritime et fait référence au cabotage maritime, c’est-à-dire au voyage d’un cap à l’autre le long de la côte. Le nom « cabotage » est de la même famille que le verbe « caboter » qui signifie « aller de port en port ».
La liberté de cabotage pour un véhicule de transport étranger permet un transport économique et durable, puisqu’après un transport aller vers le pays concerné, un transport retour est également possible. Sans le cabotage, les engins de transport devraient revenir à vide. En principe, le transport par la société étrangère ne commence pas et ne se termine pas dans le pays d’origine.
Le cabotage dans l’UE
L’UE fait une distinction formelle entre le petit et le grand cabotage.
Petit cabotage: transport par une entreprise étrangère dans un pays de l’UE
Grand cabotage: transport par une entreprise étrangère (pays tiers) entre deux pays de l’UE
Des interdictions de cabotage appropriées sont là pour protéger les entreprises logistiques nationales de la concurrence étrangère. Au sein de l’UE, cependant, les interdictions de cabotage ont été progressivement assouplies pour les pays ayant adhéré plus récemment. Le cabotage reste toutefois limité, notamment dans le domaine du transport terrestre.
Le cabotage dans les transports terrestres
Après le transport international vers l’Allemagne, l’entreprise étrangère est autorisée à effectuer jusqu’à trois opérations de cabotage avec le même véhicule dans un délai de 7 jours après le déchargement des marchandises transportées. Le dépassement du nombre d’opérations de cabotage ainsi que du délai de 7 jours est passible de lourdes amendes.
Le cabotage dans les transports aériens et maritimes
Les régimes de cabotage du transport aérien sont libres pour toutes les compagnies aériennes de l’UE au sein de l’UE depuis avril 1997 (libertés aériennes). Dans le domaine du transport maritime également, le cabotage est libre pour toutes les compagnies maritimes de l’UE au sein des États membres depuis 1999.