Transporteur

Sur la base d’un contrat de transport, le transporteur s’engage à effectuer un transport par voie terrestre (route ou rail), par voie navigable, par air, par mer ou une combinaison de ces modes de transport (multimodal) contre paiement. Lorsque les marchandises sont transportées par mer, c’est-à-dire par fret maritime, on parle d’affréteur au lieu de transporteur. Les dispositions légales relatives à la navigation et au commerce maritimes sont également régies séparément dans le HGB (Code de commerce allemand). À proprement parler, un transitaire n’organise dans un premier temps que le transport. Lorsqu’il participe, c’est-à-dire lorsqu’il effectue également le transport, il devient le transporteur. Un logisticien ne devient généralement pas un transporteur, car il n’organise le transport qu’en qualité de courtier.

Les exigences imposées aux transporteurs de fret ont considérablement évolué ces dernières années. La division croissante du travail fait que différents lieux participent à la création de valeur dans la production. Les transports augmentent et les distances sont parfois plus longues. La numérisation et l’utilisation des Logiciels de logistique augmente l’exigence de fiabilité des transporteurs. Dans le trafic international de marchandises, la complexité croissante des procédures douanières entraîne également des opérations de prestations supplémentaires par le transporteur.

Droits et obligations du transporteur

Le transporteur assume diverses obligations pendant le transport de l’envoi. L’obligation principale est l’exécution soigneuse du transport dans le respect du délai de livraison spécifié (§ 432 HGB). Il s’engage à suivre les instructions de l’expéditeur ou du destinataire (§ 418 HGB). Si le transporteur manque à ses obligations, il est responsable des dommages.

En plus de ses devoirs, il a également certains droits. Ainsi, les marchandises à transporter et les documents d’accompagnement nécessaires doivent être remis au transporteur en bon état et emballés de manière sûre (§§ 411, 413 HGB). En outre, il peut exiger de l’expéditeur qu’il émette un connaissement (§ 408 HGB). Pour la protection du transporteur, ce dernier dispose, tant qu’il est en possession de la marchandise ou qu’il peut en disposer au moyen de documents traditionnels, d’un droit de gage légal sur la marchandise sur la base de toutes les créances fondées sur le contrat de transport (§§ 441, 443 HGB).

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